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Marques déposées par l'association loi 1901 EQUILIBERTE
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LE CHEMIN DES PELERINS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHEMIN DES PELERINS
EQUILIBERTE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4140956
Date de dépôt :
11/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2024
LE CHEMIN DES PELERINS de EQUILIBERTE

Présentation de la marque LE CHEMIN DES PELERINS

Déposée le 11 décembre 2014 par l'association loi 1901 EQUILIBERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CHEMIN DES PELERINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 EQUILIBERTE domicilié(e) 13 rue du Vieux Moulin - 79700 - SAINT AUBIN DE BAUBIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUPUIS Bernard domicilié(e) LA ROCHE AUX MOINES - 49610 - SAINT-MELAINE SUR AUBANCE - France.

La marque LE CHEMIN DES PELERINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHEMIN DES PELERINS arrivera à expiration en date du 11 décembre 2024.

EQUILIBERTE a également déposé les autres marques suivantes : LA LOIRE A CHEVAL , LA ROUTE DES MULETS , EQUICHEMINS , EQUILIBERTE PAR DES RANDONNEURS POUR LES RANDONNEURS , LOIRE A CHEVAL - EQUILIBERTE


EQUILIBERTE, association loi 1901 - 13 rue du Vieux Moulin - 79700 - SAINT AUBIN DE BAUBIGNE - France


M. DUPUIS Bernard - LA ROCHE AUX MOINES - 49610 - SAINT-MELAINE SUR AUBANCE - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.